Préambule: ces conditions générales de vente peuvent évoluer, il vous appartient donc de les lire, les imprimer et les valider lors de chaque commande. La date et l'heure de mise à jour, en bas de page feraient foi en cas de litige.

I Commandes.

Les Commandes sont prises électroniquement sur le site internet accessible à l'adresse www.licencieuse.com ou www.licencieuse.fr.
Panier:
A tout moment vous pouvez visualisez vos choix dans la rubrique 'Panier' accessible depuis toutes les pages principales du site.
Vous pouvez, avant la validation finale:
- modifier son contenu: effacer un article en cliquant sur l'icône représentant une poubelle, modifier la quantité en changeant le chiffre correspondant PUIS en cliquant sur 'Mise à Jour' ,
- choisir et modifier le mode de paiement (Carte Bancaire sur le site sécurisé Webaffaires du Crédit du Nord: nous n'avons pas accès à votre numéro de carte; par chèque; par virement bancaire. par Paypal),
- choisir une adresse de livraison différente de l'adresse de facturation.


II Tarifs - Livraison - Moyens de Paiement.

Nous acceptons les chèques tirés sur les comptes français, les virements, Paypal et les cartes CB, Visa, MasterCard, EuroCard pour la France (Pour les livraisons à l'étranger, nous acceptons sous conditions les paiements CB, et uniquement les virements au-delà de 100€)
 Les tarifs sont exprimés en Euro TTC pour l'Union Européenne et HT pour les DOM TOM et le reste du monde. Ils sont effectifs au moment où le client valide sa commande. La participation pour frais de livraison et de préparation est en sus.

A- FRANCE métropolitaine:
Les envois sont effectués en Lettre-Max (ou système équivalent). Le coût du port est fonction du montant de la commande:

Jusqu'à 59,99 € : 5,50 €
De 60,00 € à 74,99 € : 5,00 €
A partir de 75,00 € : GRATUIT


Caractéristiques: preuve de dépôt, suivi par Internet. Délai indicatif de livraison: J+2 après l'expédition.

NB: en cas de montant élevé nous pouvons être amenés à envoyer la commande en Colissimo Expert avec signature à l'arrivée (sans surcoût pour le client). 

B INTERNATIONAL (y compris les DOM/TOM):

Colis expédiés en Colissimo Expert I (ou Postexport) au tarif variable suivant le pays
Le montant dépend du lieu de livraison et des tarifs postaux en vigueur. TVA française appliquée pour les envois intracommunautaires; hors taxe pour le reste du monde.
Exemples de tarifs: Belgique, Luxembourg 11,00€; Canada, USA 22€ ht Caractéristiques: preuve de dépôt, suivi par Internet , colis remis contre signature pour Colissimo. Le délai indicatif de livraison est de J+4 à J+8 après le dépôt à La Poste.
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Dans les cas où les commandes nous sont retournés par La Poste (absence, adresse incomplète ou erronée...), le colis sera réexpédié en Colissimo Access (ou Distingo Suivi ou Lettre Max) et les frais de port et de préparation seront refacturés au prix de 6,50€ pour la France et du montant correspondant au pays pour l'International (même dans le cas où ces frais avaient été offerts).

Expéditions

Délais:

L'article 32 de la loi no 2008-3 du 3 janvier 2008 pour le développement de la concurrence au service des consommateurs nous impose de fournir aux consommateurs une date limite de livraison des articles. La date pour laquelle nous prenons cet engagement est fixée comme suit: date du paiement effectif de la commande augmentée de 15 jours ouvrés (du lundi au vendredi). Pour les paiements par CB et Paypal la date du paiement effectif est considérée comme celle étant enregistrée par notre système informatique. Pour les paiements par virement et chèque, la date du paiement effectif est celle où le paiement apparaît sur le compte en banque de la société Ataraxihom Sarl.

Cependant:

Certaines marques sont en stock et l'expédition est effectuée le jour même ou le lendemain.

Trois exceptions: les marques Provocative, Eros Veneziani et les bijoux intimes pour lesquelles nous passons commande tous les jours, des articles achetés par nos clients.

Les délais de réception dans nos locaux pour Eros Veneziani et Provocative sont compris entre 2 et 10 jours ouvrés (en général 4 jours); dès réception nous effectuons les expéditions le plus rapidement possible.

Les bijoux intimes arrivent dans nos locaux sous 1 à 2 jours et sont expédiés dès reception.

Pour les commandes comprenant des articles en stock et d'autres qui ne le sont pas, nous regroupons les articles mais si vous souhaitez recevoir votre commande en plusieurs fois merci de l'indiquer dans la case commentaire lors de la validation finale de la commande ou bien d'envoyer un message par mail (cf page 'contact') en précisant votre nom.

Divers.
- En cas de paiement par chèque ou virement: les articles commandés sont sortis du stock, cependant en cas de délais de réception du paiement sur le compte d'AtaraxiHOM supérieurs à 15 jours calendaires, les articles seront de nouveau disponibles à la vente. Dans le cas où le paiement arrive après que les articles aient été rendus disponibles de nouveau à la vente et que nous soyons confrontés à une rupture de stock, un remboursement correspondant à l'article manquant sera proposé; si la commande comprenait plusieurs articles et que la rupture de stock soit partielle, et si les frais de port avaient été offerts compte tenu du montant de la commande et que le seuil de gratuité n'est plus atteint, ces frais seront retenus du montant remboursé. Ce remboursement interviendra sous 30 jours maximum.
- En cas de paiement par Carte Bancaire il peut être demandé dans certains cas*, de fournir une preuve d'identité avec adresse et/ou une copie de la carte utilisée (les 4 premiers et les 2 derniers numéros devront être visibles ainsi que le nom du titulaire de la carte).
* A titre d'exemple et sans exhaustivité: lorsque l'adresse de livraison est différente de l'adresse de facturation; s'il y a des erreurs dans l'adresse; si le montant de commande est important; si un doute apparaît concernant une adresse... etc

 

III Droit de rétractation - Remboursement - Echange.
"ART. L121-20 du code de la consommation. Le consommateur dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour. Le délai mentionné à l'alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre pour les prestations de services. (...) Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant."

Dans le cadre du droit de rétractation les articles seront renvoyés dans leur emballage d'origine,  non détériorés, avec l'intégralité des éléments éventuellement inclus, et propres. Lors du renvoi d'un article les frais de port sont à votre charge.

"ART. L121-20-1 du code de la consommation. Lorsque le droit de rétractation est exercé, le professionnel est tenu de rembourser le consommateur de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Ce remboursement s'effectue par tout moyen de paiement. Sur proposition du professionnel, le consommateur ayant exercé son droit de rétractation peut toutefois opter pour une autre modalité de remboursement."

Le prix de (ou des) l'article(s) renvoyé(s) dans le cadre du droit à rétractation sera remboursé le plus rapidement possible par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de l'achat pour les paiements par CB et Paypal; par chèque pour les paiements par chèque ou virement. Ce remboursement est subordonné à un contrôle de l'état de la marchandise retournée.

Si vous faites valoir votre droit à rétractation pour une partie de commande, et que le seuil de gratuité du port (ou de réduction des frais de port) n'est plus atteint, les frais correspondant à ceux qui auraient été réglés pour la commande sans l'article retourné, seront retenus du montant remboursé.
En cas de demande d'échange, si le prix de l'article commandé en échange est supérieur à l'article d'origine, vous devrez joindre à votre envoi un chèque correspondant à la différence. S'il est inférieur, un remboursement de la différence sera effectué à réception du colis dans nos locaux.

Pour tout renvoi, pour échange ou remboursement , il est demandé de faire l'expédition avec un système de suivi (Colissimo, Lettre Max) et de nous faire parvenir au moment de l'envoi le numéro de suivi (cf page 'Contact') afin d'éviter tout litige.

NB: Les compositions et tailles des articles sont celles fournies par nos fournisseurs. Il est vivement recommandé de suivre les préconisations de lavages situées sur les étiquettes.

Nos relations commerciales nous amènent à vous demander des renseignements personnels dont certains sont indispensables au traitement de vos commandes (ils sont mentionné par un astérisque), d'autres nous permettent de mieux vous connaître et donc d’adapter nos offres en conséquence. Nous pouvons être amené à vous contacter par courrier, ou par e-mail dans le but de vous faire des propositions commerciales, vous pouvez à tout moment vous y opposer par courrier envoyé au siège de la société ou par mail. Aucun élément de votre vie privé ne sera communiqué à des sociétés ou organismes extérieurs à AtaraxiHOM Sarl (sauf sur réquisition légale). Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour modifier vos données, il vous suffit d'aller dans la rubrique 'Compte' accessible depuis toutes les pages principales du site www.lingerie-masculine.com, ou de prendre contact par la page 'Contact'.

Parrainage: En faisant connaître notre site à vos relations vous bénéficiez de 15% de remise pour chaque première commande que vous passez après que l'une des personnes dont vous êtes le parrain ait elle-même passé une commande. Il est interdit de se parrainer soit même.

Fidélité: par tranche de 30€ et par commande, 1 point fidélité est attribué, la valeur du point est fixée à 1€. Ces points sont utilisables sur les commandes ultérieures ou cumulables. La commande pour laquelle vous utilisez des points-fidélité ne permet pas elle-même d'acquérir des points.

VI Codes Promotionnels.

Il est à noter que les éventuels codes promotionnels ne sont pas valables pour les articles à prix barrés (promotion spéciale, soldes etc).

En cas de litige concernant l'application de ces CGV les tribunaux compétents seront ceux du siège social de la société Ataraxihom Sarl.
 
CGV mises à jour le 01/03/10 à 13h25